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  • Low Emission Zone - Contrôle automatique sur A406 à Londres

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Pour en savoir plus sur le sujet des zones à faibles émissions : http://fr.lowemissionzones.eu/


Zone à faibles émissions en Europe

Une zone à faibles émissions (en anglais : Low Emission Zone, ou LEZ) est une zone géographique ou un ensemble de routes où les véhicules les plus polluants sont interdits d’entrer ou soumis à péage. Elles ciblent généralement les poids-lourds (PL) de marchandises, et la plupart des autobus et autocars. Certains LEZ affectent également les fourgonnettes, les voitures et les motos. Pour classer les émissions d’un véhicule, on regarde à quelle norme Euro il appartient. La présence d’un filtre à particules ou d’un convertisseur catalytique peut aussi permettre à un véhicule polluant d’être mieux noté.

Pourquoi les mettre en place ?

Ce type de zone est mis en place afin de ne plus ou ne pas dépasser les normes fixées par l’Union Européenne (et propres à chaque pays) pour des raisons sanitaires (impacts sur la santé) et qui en cas de dépassement expose le pays concerné à une assignation devant la Cour de justice de l’Union européenne, puis à des amendes sauf si il peut montrer qu’il prend des actions (efficaces) pour limiter ses émissions. Souvent créer une zone à faibles émissions est le moyen le plus efficace pour réduire la pollution de l’air dans une ville ou une région, en particulier en ce qui concerne les particules fines PM10, le dioxyde d’azote (et indirectement l’ozone). Les pays européens ayant mis en place ce type de zone sont l’Italie, l’Allemagne, la Suède, la Norvège, le Danemark, le Royaume-Uni, l’Autriche, la Hongrie, la République tchèque et le Portugal.

Types de zones

Ces zones peuvent être classées selon plusieurs critères :

  • Les véhicules ciblés : PL (tous, >3,5t, >7,5t), bus et cars, tous véhicules
  • Le critère environnemental basé sur les caractéristiques du véhicule : classe d’émissions (standards Euro), âge du véhicule (année de 1ère immatriculation), type d’énergie (essence, diesel), présence ou non d’un filtre à particules ajouté.
  • La plage de fonctionnement : permanent (la plupart), pendant heures de pointe (Italie)
  • Le mode de fonctionnement : interdiction stricte, péage environnemental
  • Le périmètre : centre historique, centre-ville, ville
  • Le contrôle : Contrôle manuel avec des autocollants (couleur ou prix), caméras avec reconnaissance de plaques, contrôle manuel de la carte grise (Tunnel du Mont Blanc). Parfois pré-enregistrement.

Fonctionnement des zones

La zone est délimitée par des panneaux d’entrée expliquant son fonctionnement (horaires, quels autocollants/véhicules sont autorisés, etc.) Le véhicule franchit les limites de la zone s’il est autorisé (pré-enregistrement, autocollant, carte grise) ou s’il a payé le péage. Certaines des zones à faibles émissions demandent un pré-enregistrement du véhicule

Les véhicules entrés illégalement, ne payant pas le péage ou ne s’étant pas enregistrés avant sont verbalisés. Par exemple, à Londres les amendes sont comprises entre 250 et 1000£. L’Allemagne prévoit le retrait d’un point du permis en plus de l’amende de 40€.

Les règles des zones dépendent de chaque zone et des cas particuliers (réductions ou exceptions) peuvent exister : par exemple pour les véhicules des résidents locaux, pour certains types de PL s’il n’existe pas sur le marché de filtres à particules compatibles, pour les véhicules étrangers ou les véhicules professionnels : police, etc. / véhicules commerciaux.

Le contrôle des véhicules

Le contrôle de l’accès à la zone se fait à partir des plaques d’immatriculation, d’autocollants spécifiques ou de la carte grise, soit par vérification manuelle, soit par caméras. Pour l’identification des plaques d’immatriculation par caméra, comme c’est le cas à Londres, la LAPI (lecture automatique de plaque d’immatriculation) peut être utilisée, couplée ensuite au fichier des immatriculations britanniques.

Les ZAPA en France

En France, la réflexion pour créer des zones à faibles émissions a commencé avec les projets d’expérimentation de Zones d’Action Prioritaire pour l’Air (ZAPA) prévues par la loi Grenelle 2 de juillet 2010. Les villes de plus de 100 000 habitants candidates étaient au nombre de huit : Grand Lyon, Ville de Paris, Communauté du Pays d’Aix, Grenoble-Alpes Métropole, Clermont Communauté, Communauté urbaine Bordeaux, Plaine Commune (93), Nice Côte d’Azur. Les dossiers de candidatures des collectivités pour l’appel d’offres devaient être rendus avant le 13 juillet 2012. Cependant la classification des véhicules, publiée dans les décrets n° 2012-237 du 20 février 2012 et n° 2012-238 du 20 février 2012, a laissé apparaître que les ZAPA allaient pénaliser les foyers les plus modestes. Ce projet a donc été suspendu en juillet 2012 afin de réfléchir à un moyen de réduire la pollution plus juste socialement et moins rigide.

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